Entre :

ALDIBO, SAS, 66 impasse Font Freye, immatriculée sous le numéro 844 436 634 00019, représentée représentée par [Votre nom et prénom], en qualité de Coach professionnel, ci-après dénommé le  » Coach « .

Et :

[Nom et prénom de la personne physique ou Nom de l’entreprise], [Adresse du Client ou du siège social de l’entreprise], [Numéro SIRET si entreprise], ci-après dénommé le  » Client « .

Le Coach et le Client sont collectivement dénommés les  » Parties « .

Article 1 : Objet

Les présentes CGV ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Coach s’engage à réaliser pour le Client des prestations de coaching, qu’il s’agisse de coaching individuel, de coaching d’équipe, de coaching en entreprise ou de tout autre type de coaching spécifié dans le contrat de coaching ou la proposition commerciale signée par les Parties.

Article 2 : Champ d’application

Les présentes CGV s’appliquent à toutes les prestations de coaching proposées par le Coach. Toute acceptation d’une proposition commerciale ou la signature d’un contrat de coaching par le Client implique l’adhésion sans réserve du Client aux présentes CGV.

Article 3 : Nature des prestations de coaching

Le coaching est un accompagnement professionnel personnalisé et confidentiel, visant à aider le Client à atteindre ses objectifs, à développer ses compétences et à améliorer ses performances. Le Coach ne se substitue en aucun cas à un psychothérapeute, un médecin, un avocat ou tout autre professionnel du conseil. Le coaching ne constitue pas un diagnostic médical ni un traitement thérapeutique.

Article 4 : Déroulement des prestations

4.1. Processus de coaching : Le processus de coaching est défini conjointement entre le Coach et le Client lors des premières séances ou de l’établissement de la proposition. Il inclut généralement un nombre défini de séances, leur durée et leur fréquence.

4.2. Engagements du Coach : Le Coach s’engage à :

* Mettre en œuvre ses compétences et son expertise pour accompagner le Client.

* Respecter la confidentialité des échanges, sauf en cas de danger pour le Client ou un tiers, ou si la loi l’exige.

* Faire preuve de neutralité et de non-jugement.

* Adapter son approche aux besoins spécifiques du Client.

4.3. Engagements du Client : Le Client s’engage à :

* Participer activement et sincèrement aux séances.

* Être ponctuel aux rendez-vous.

* Informer le Coach de toute situation pouvant impacter le bon déroulement du coaching.

* Réaliser les actions ou « devoirs » définis entre les séances.

4.4. Lieu des séances : Les séances de coaching peuvent avoir lieu en présentiel ([Adresse si applicable]), par visioconférence ([Plateforme utilisée, ex: Zoom, Google Meet]), ou par téléphone, selon ce qui est convenu entre les Parties.

Article 5 : Conditions tarifaires et de paiement

5.1. Prix : Les tarifs des prestations de coaching sont ceux indiqués dans la proposition commerciale ou le contrat de coaching. Ils sont exprimés en euros et s’entendent Hors Taxe.

5.2. Modalités de paiement : Le paiement des prestations peut s’effectuer par virement. Les modalités de paiement (paiement unique, échelonné, acompte) sont spécifiées dans la proposition commerciale ou le contrat.

5.3. Acompte : Si un acompte est demandé, il est dû à la signature de la proposition commerciale ou du contrat de coaching et conditionne le démarrage des prestations.

5.4. Retard de paiement : Tout retard de paiement entraînera de plein droit l’application de pénalités de retard calculées sur la base de taux directeur de la BCE (Banque Centrale Européenne) + 10% ainsi qu’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros, conformément à l’article L441-10 du Code de commerce.

Article 6 : Annulation, report et interruption des séances

6.1. Annulation ou report par le Client : Toute séance annulée ou reportée par le Client moins de 48 heures ouvrées avant l’heure prévue sera due et facturée dans son intégralité. Toute séance annulée ou reportée dans un délai supérieur ne sera pas facturée et pourra être reprogrammée.

6.2. Annulation ou report par le Coach : En cas d’annulation ou de report d’une séance par le Coach, celui-ci s’engage à proposer une nouvelle date de remplacement dans les plus brefs délais, sans coût supplémentaire pour le Client.

6.3. Interruption du coaching par le Client : Si le Client décide d’interrompre le processus de coaching avant son terme, l’intégralité des sommes dues au titre des séances restant à réaliser ne sera pas remboursée, sauf accord exceptionnel du Coach et selon les conditions définies dans le contrat ou la proposition.

6.4. Interruption du coaching par le Coach : Le Coach se réserve le droit d’interrompre le coaching en cas de non-respect par le Client de ses engagements (notamment de paiement ou de participation active) ou si le Coach estime que le coaching ne peut plus apporter de bénéfices au Client. Dans ce cas, les séances non réalisées seront remboursées au Client au prorata des sommes déjà versées.

Article 7 : Confidentialité

Le Coach s’engage à maintenir la confidentialité de toutes les informations personnelles et professionnelles communiquées par le Client, sauf accord exprès du Client ou obligation légale. Le Client reconnaît également la confidentialité des méthodes et outils utilisés par le Coach.

Article 8 : Responsabilité

8.1. Le Coach est tenu à une obligation de moyens. Il met tout en œuvre pour accompagner le Client dans l’atteinte de ses objectifs, mais ne saurait garantir un résultat spécifique. Le Client reste seul responsable de ses décisions et actions.

8.2. La responsabilité du Coach ne pourra être engagée en cas de dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation des conseils ou outils dispensés lors des séances, ou d’une mauvaise interprétation des informations par le Client.

8.3. En tout état de cause, la responsabilité du Coach est limitée au montant des sommes effectivement encaissées au titre de la prestation de coaching concernée.

Article 9 : Force majeure

Le Coach ne pourra être tenu responsable de la non-exécution ou du retard dans l’exécution de ses obligations contractuelles si cela est dû à un cas de force majeure, tel que défini par la jurisprudence française (ex: grève, catastrophes naturelles, pandémie, etc.).

Article 10 : Données personnelles

Le Coach s’engage à traiter les données personnelles du Client dans le respect de la législation en vigueur (notamment le RGPD). Les données sont collectées aux seules fins de gestion du coaching et ne sont pas transmises à des tiers sans le consentement du Client. Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles en contactant le Coach.

Article 11 : Litiges et Droit applicable

11.1. Règlement amiable : En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes CGV, les Parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.

11.2. Médiation : Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, le Client a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation [Nom et coordonnées du médiateur de la consommation si vous en avez un, sinon supprimer cette mention ou indiquer que vous n’en avez pas désigné].

11.3. Droit applicable et juridiction compétente : Les présentes CGV sont régies par le droit français. À défaut d’accord amiable, tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution sera soumis aux tribunaux compétents de FREJUS.

Article 12 : Acceptation des CGV

Le Client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande ou de la signature du contrat, des présentes Conditions Générales de Vente et déclare expressément les accepter sans réserve.

Fait à [Lieu], le [Date]

En [nombre] exemplaires originaux.

Pour le Coach :

[Nom et Prénom du Coach]

[Signature]

Pour le Client :

[Nom et Prénom du Client ou du représentant légal de l’entreprise]

[Signature]